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Brevet européen · EP2710413 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2710413
Numéro de demande
EP12786234
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2012
Publié
26 mars 2014
Délivré
14 déc. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01T 1/17 (2006.01)
G01V 5/10 (2006.01)
Priorité
US 201161487055 P 17.05.2011
Demande PCT
PCT/US2012/038074 16.05.2012
Publication PCT
WO2012/158759 22.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 14 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

Parties

Titulaire

Prad Research and Development Limited

Prad Research And Development Limited

P.O. Box 71 Craigmuir Chambers Road Town, Tortola 1110, VG

Inventeur

JORION, Bruno

Houston, Texas 77055, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.