Gewächshaus

Brevet européen · EP2710887 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2710887
Numéro de demande
EP13184104
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2013
Publié
26 mars 2014
Délivré
14 nov. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01G 9/24 (2006.01)
E04D 13/03 (2006.01)
Priorité
NL 2009488 19.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 14 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.11.2018

Parties

Titulaire

Boal Systemen B.V.

Marie Curiestraat 3, 2691 HC 's Gravenzande, NL

Inventeur

Van Holsteijn, Gerardus Jacobus Maria

2294 CM Wateringen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.