Nahtführer

Brevet européen · EP2710964 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2710964
Numéro de demande
EP13185441
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2013
Publié
26 mars 2014
Délivré
27 juil. 2016
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/04 (2006.01)
//A61B 17/06 (2006.01)
Priorité
US 201213623290 20.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 27 juil. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

  3. 27 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.07.2016

Parties

Titulaire

DePuy Mitek, LLC

325 Paramount Drive, Raynham, MA 02767, US

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Sengun, Mehmet Z.

Canton, MA 02021, US

Spenciner, David B.

North Attleboror, MA 02760, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.