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Brevet européen · EP2710980 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2710980
Numéro de demande
EP13185432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2013
Publié
26 mars 2014
Délivré
29 juil. 2015
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2033
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61F 2/30 (2006.01)
A61F 2/38 (2006.01)
Priorité
US 201261703404 P 20.09.2012
US 201313832415 15.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  6. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  7. 29 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2015

  8. 29 juil. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.07.2015

Parties

Titulaire

DePuy (Ireland)

Loughbeg Ringaskiddy, County Cork, IE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

Bernasek, Thomas L

Tampa, Florida 33609, US

Crossett, Lawrence S

Pittsburg, Pennsylvania 15238, US

Haidukewych, George J

Orlando, Florida 32819, US

Lieberman, Jay R

Avon, Connecticut 06001, US

Sordelet, Benjamin J

Columbia City, Indiana 46725, US

Jones, Richard Spencer

Yockleton, Shropshire SY5 9PY, GB

Vendrely, Timothy G

Fort Wayne, Indiana 46805, US

Wainscott, Stephanie M

Warsaw, Indiana 46580, US

Cook, Michael A

Warsaw, Indiana 46581, US

Chaney, Rebecca L

Warsaw, Indiana 46581, US

Wyss, Joseph G

Warsaw, Indiana 46581, US

Hazebrouck, Stephen A

Warsaw, Indiana 46581, US

Matyas, Aaron J

Warsaw, Indiana 46581, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.