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Brevet européen · EP2710983 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2710983
- Numéro de demande
- EP13185218
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2013
- Publié
- 26 mars 2014
- Délivré
- 20 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 18 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61F 2/915 (2013.01)
- Priorité
- KR 20120104473 20.09.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 9 févr. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 09.02.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 19 oct. 2022
Transféré
- Titulaire
- Dotter Intellectual Pte. Ltd., 10 Anson Road, no. 25-07, International Plaza, Singapore 079903, Singapour → Dotter, Inc., Instar 1 #315, 204, Convensia-Daero, Yeonsu-gu, Incheon, Corée du Sud
- Mandataire
- BOVARD SA Neuchâtel, Conseils en propriété intellectuelle, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 6 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2022
1 entrée antérieure
- 20 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
Parties
Mandataire
Inventeur
153-704 Seoul, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.