COMPOSITION THÉRAPEUTIQUE AROMATISÉE À BASE D'ARGILE

Brevet européen · EP2710998 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2710998
Numéro de demande
EP13002485
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2008
Publié
26 mars 2014
Délivré
20 avr. 2016
Radié
31 août 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 33/14 (2006.01)
A61K 35/02 (2006.01)
Priorité
EP 07291005 13.08.2007
Divisionnaire de
EP08843692
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mars 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

  2. 28 sept. 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    IPSEN PHARMA S.A.S., 65, Quai Georges Gorse, 92100 Boulogne-Billancourt, France, Firmenich SA, P.O. Box 239,, 1, route des Jeunes, 1211 Geneva 8 → IPSEN PHARMA S.A.S., 65, Quai Georges Gorse, 92100 Boulogne-Billancourt, France, Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

    Publié dans Swissreg le 28.09.2020

  3. 26 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 26.07.2016

  4. 20 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.04.2016

Parties

Titulaire

IPSEN PHARMA S.A.S.

65, Quai Georges Gorse, 92100 Boulogne-Billancourt, FR

Firmenich SA

7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

Barra, Jérôme

F-74160 Neydens, FR

Le Hazif, Denis

F-28500 Vernouillet, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.