CO2-RÜCKGEWINNUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2711068 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2711068
- Numéro de demande
- EP12771068
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 avr. 2012
- Publié
- 26 mars 2014
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 53/62 (2006.01)B01D 53/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011089435 13.04.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/059913 11.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/141218 18.10.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
TSUJIUCHI, Tatsuya
Tokyo 108-8215, JP
TANAKA, Hiroshi
Tokyo 108-8215, JP
NAGAYASU, Hiromitsu
Tokyo 108-8215, JP
HIRATA, Takuya
Tokyo 108-8215, JP
OISHI, Tsuyoshi
Tokyo 108-8215, JP
TATSUMI, Masahiko
Amagasaki, Hyogo 661-0974, JP
KADONO, Koji
Amagasaki, Hyogo 661-0974, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.