Flexurelement und Gewichtsmessvorrichtung
Brevet européen · EP2711109 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2711109
- Numéro de demande
- EP13185282
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 sept. 2013
- Publié
- 26 mars 2014
- Délivré
- 12 août 2015
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22F 3/00 (2006.01)G01G 3/00 (2006.01)G01G 3/08 (2006.01)G01G 3/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012211082 25.09.2012JP 2012211083 25.09.2012JP 2012211084 25.09.2012JP 2012211085 25.09.2012JP 2012277299 19.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 12 août 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.08.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
Tsutaya, Takao
Tokyo, 174-8630, JP
Sasaki, Shinji
Tokyo, 174-8630, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.