Flexurelement und Gewichtsmessvorrichtung

Brevet européen · EP2711109 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2711109
Numéro de demande
EP13185282
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2013
Publié
26 mars 2014
Délivré
12 août 2015
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22F 3/00 (2006.01)
G01G 3/00 (2006.01)
G01G 3/08 (2006.01)
G01G 3/12 (2006.01)
Priorité
JP 2012211082 25.09.2012
JP 2012211083 25.09.2012
JP 2012211084 25.09.2012
JP 2012211085 25.09.2012
JP 2012277299 19.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 12 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2015

Parties

Inventeur

Tsutaya, Takao

Tokyo, 174-8630, JP

Sasaki, Shinji

Tokyo, 174-8630, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.