Flüssigkeitstank mit einem Verbindungselement

Brevet européen · EP2711224 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2711224
Numéro de demande
EP13176162
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
11 juil. 2013
Publié
26 mars 2014
Délivré
22 nov. 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 15/03 (2006.01)
B60K 15/077 (2006.01)
B65D 6/34 (2006.01)
Priorité
DE 102012108858 20.09.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

  2. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  3. 22 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.11.2017

Parties

Titulaire

VERITAS AG

Stettiner Strasse 1-9, 63571 Gelnhausen, DE

Inventeur

Rösch, Thomas

63589 Linsengericht, DE

Maiberger, Simon

63599 Biebergemünd, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.