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Brevet européen · EP2711459 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2711459
Numéro de demande
EP12185246
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 sept. 2012
Publié
26 mars 2014
Délivré
13 janv. 2016
Fin de la protection au plus tard
19 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
D21H 19/38 (2006.01)
D21H 21/52 (2006.01)
C04B 14/28 (2006.01)
C08K 3/26 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 13 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2016

Parties

Titulaire

Omya International AG

Baslerstrasse 42, 4665 Oftringen

Inventeur

Weihs, Jan Philipp

3186 Düdingen

Grossmann, Oliver Patrick

85635 Höhenkirchen-Siegertsbrunn, DE

Buri, Matthias

4852 Rothrist

Hunziker, Philipp

4461 Böckten

Gane, Patrick A.C.

4852 Rothrist

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.