Tragbare Leiter mit Distanzvorrichtung

Brevet européen · EP2711496 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2711496
Numéro de demande
EP13196479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2010
Publié
26 mars 2014
Délivré
8 juin 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06C 7/14 (2006.01)
E06C 7/18 (2006.01)
E06C 7/48 (2006.01)
Priorité
NL 2003605 07.10.2009
Divisionnaire de
EP10771540
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 8 juin 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2016

Parties

Inventeur

Lampe, Caspar Bernard

2121 CJ Bennebroek, NL

Olden, Maarten

1024 XR Amsterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.