ELEKTROMAGNETISCHES SCHÜTZ
Brevet européen · EP2711957 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2711957
- Numéro de demande
- EP12786512
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2012
- Publié
- 26 mars 2014
- Délivré
- 6 juil. 2016
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 50/02 (2006.01)H01H 50/54 (2006.01)H01H 9/34 (2006.01)H01H 9/44 (2006.01)H01H 51/06 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011112915 19.05.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/003042 09.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/157217 22.11.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 6 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.07.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
TACHIKAWA, Hiroyuki
Kawasaki-shi Kanagawa 210-9530, JP
ISOZAKI, Masaru
Kawasaki-shi Kanagawa 210-9530, JP
KASHIMURA, Osamu
Kawasaki-shi Kanagawa 210-9530, JP
TAKAYA, Kouetsu
Tokyo 103-0011, JP
NAKA, Yasuhiro
Tokyo 103-0011, JP
SHIBA, Yuji
Tokyo 103-0011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.