ELEKTROMAGNETISCHES SCHÜTZ
Brevet européen · EP2711965 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2711965
- Numéro de demande
- EP12784956
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2012
- Publié
- 26 mars 2014
- Délivré
- 12 oct. 2016
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 50/54 (2006.01)H01H 50/00 (2006.01)H01H 50/38 (2006.01)H01H 51/22 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011112916 19.05.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/003043 09.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/157218 22.11.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 12 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
KASHIMURA, Osamu
Kawasaki-shi Kanagawa 210-9530, JP
ISOZAKI, Masaru
Kawasaki-shi Kanagawa 210-9530, JP
TACHIKAWA, Hiroyuki
Kawasaki-shi Kanagawa 210-9530, JP
TAKAYA, Kouetsu
Tokyo 103-0011, JP
NAKA, Yasuhiro
Tokyo 103-0011, JP
SHIBA, Yuji
Tokyo 103-0011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.