Elément de sécurité comprenant une structure optique

Brevet européen · EP2712740 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2712740
Numéro de demande
EP13199652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2010
Publié
2 avr. 2014
Délivré
16 sept. 2015
Radié
16 sept. 2015
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B42D 15/00 (2006.01)
G03H 1/24 (2006.01)
B42D 25/00 (2014.01)
G03H 1/00 (2006.01)
G03H 1/30 (2006.01)
G03H 1/22 (2006.01)
G03H 1/02 (2006.01)
B42D 25/29 (2014.01)
B42D 25/328 (2014.01)
Priorité
FR 0906033 14.12.2009
Divisionnaire de
EP10809073
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 30 déc. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.12.2016

  3. 17 nov. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 17.11.2015

  4. 16 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Titulaire

ARJOWIGGINS SECURITY

32 avenue Pierre Grenier, 92100 Boulogne Billancourt, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

Kirker & Cie S.A.

122, rue de Genève Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

Inventeur

Camus, Michel

38140 RIVES SUR FURE, FR

Mallol, Stéphane

77160 PROVINS, FR

Thierry, Yvan

77320 JOUY SUR MORIN, FR

Doublet, Pierre

77160 SAINT-BRICE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.