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Brevet européen · EP2712962 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2712962
- Numéro de demande
- EP13177998
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 25 juil. 2013
- Publié
- 2 avr. 2014
- Délivré
- 11 avr. 2018
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01F 15/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 202012009387 U 01.10.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.02.2022
- 12 janv. 2022
Titulaire
- Titulaire
- Luther, Horst, Sponheimerweg 5, 55765 Birkenfeld, Allemagne → METON GmbH, Flugplatzstraße Gebäude 9805, 55768 Hoppstädten-Weiersbach, Allemagne
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 12 janv. 2022
Inventeur
- Inventeur
- Luther, Horst, Sponheimerweg 5, 55765 Birkenfeld, Allemagne → LUTHER, Horst, Sponheinmerweg 5, 55765 Birkenfeld, Allemagne
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 11 avr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.04.2018
Parties
Inventeur
LUTHER, Horst
55765 Birkenfeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.