Scharnier für eine Tür eines Haushaltsgerätes

Brevet européen · EP2712995 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2712995
Numéro de demande
EP13185658
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2013
Publié
2 avr. 2014
Délivré
5 août 2015
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 1/10 (2006.01)
E05F 1/12 (2006.01)
E05D 3/06 (2006.01)
E05D 3/18 (2006.01)
Priorité
IT BO20120531 28.09.2012
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 5 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2015

Parties

Titulaire

Nuova Star S.p.A.

Via Balzani, 20, 40069 Zola Predosa (BO), IT

Inventeur

Vanini, Marco

40134 Bologna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.