Mécanisme de quantième

Brevet européen · EP2713226 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2713226
Numéro de demande
EP13177674
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2013
Publié
2 avr. 2014
Délivré
2 nov. 2016
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/24 (2006.01)
G04B 19/253 (2006.01)
Priorité
CH 17532012 28.09.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 2 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 02.12.2016

  3. 2 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2016

Parties

Titulaire

Manufacture et fabrique de montres et chronomètres Ulysse Nardin Le Locle S.A.

Rue du Jardin 3, 2400 Le Locle

Mandataire

e-Patent SA

e-Patent S.A.

Rue Saint-Honoré, 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Oechslin, Ludwig

2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.