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Brevet européen · EP2713306 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2713306
Numéro de demande
EP13161153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 2013
Publié
2 avr. 2014
Délivré
30 juin 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06K 7/12 (2006.01)
Priorité
JP 2012214465 27.09.2012
JP 2012214466 27.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 11 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  3. 30 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Titulaire

DENSO WAVE INCORPORATED

Denso Wave Incorporated

1, Aza Yoshiike Oaza Kusaki, Agui-cho, Chita-gun, Aichi-pref. 470-2297, JP

Inventeur

Mizukoshi, Hiroaki

Chita-gun, Aichi-pref. 470-2297, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.