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Brevet européen · EP2713769 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2713769
Numéro de demande
EP12790221
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2012
Publié
9 avr. 2014
Délivré
14 sept. 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23B 9/26 (2006.01)
A23L 3/3517 (2006.01)
A23L 3/3508 (2006.01)
Priorité
SE 1100413 24.05.2011
Demande PCT
PCT/SE2012/000073 14.05.2012
Publication PCT
WO2012/161633 29.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Inventeur

REHNSTRÖM, Johan

SE-263 77 Mölle, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.