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Brevet européen · EP2713795 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2713795
Numéro de demande
EP12726841
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2012
Publié
9 avr. 2014
Délivré
10 févr. 2016
Radié
30 juin 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 9/02 (2006.01)
B63C 11/12 (2006.01)
G02C 3/00 (2006.01)
Priorité
GB 201109403 03.06.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/051245 01.06.2012
Publication PCT
WO2012/164302 06.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2017

  2. 10 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.02.2016

Parties

Inventeur

WALLER, Tom

Nottingham Nottinghamshire NG2 1EN, GB

JOHNSON, Chris

Nottingham Nottinghamshire NG2 1EN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.