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Brevet européen · EP2713813 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2713813
- Numéro de demande
- EP12735952
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2012
- Publié
- 9 avr. 2014
- Délivré
- 26 juil. 2017
- Radié
- 31 mai 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 41/02 (2006.01)A47B 9/14 (2006.01)
- Priorité
- IT BG20110021 01.06.2011
- Demande PCT
- PCT/IT2012/000156 28.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/164594 06.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 déc. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
- 26 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2017
Parties
Titulaire
FAMI S.r.l.
Fami S.R.L.
Via Stazione Rossano 13, 36027 Rosà (VI), IT
Guelfi, Raul
19038 Sarzana (SP), IT
Inventeur
GUELFI, Raul
19038 Sarzana (SP), IT
GIACOMETTI, Egidio
36027 Rosà (VI), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.