STUHL MIT BEWEGLICHER ABLAGE
Brevet européen · EP2713826 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2713826
- Numéro de demande
- EP12725243
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2012
- Publié
- 9 avr. 2014
- Délivré
- 11 mars 2015
- Radié
- 31 mai 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 7/70 (2006.01)
- Priorité
- US 201161493179 P 03.06.2011US 201213478565 23.05.2012
- Demande PCT
- PCT/US2012/039238 24.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/166486 06.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 déc. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.12.2017
- 17 mars 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans Swissreg le 17.03.2015
- 11 mars 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.03.2015
Parties
Inventeur
VAN HEKKEN, Hendrik R.
Allentown, Pennsylvania 18104, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.