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Brevet européen · EP2713826 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2713826
Numéro de demande
EP12725243
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2012
Publié
9 avr. 2014
Délivré
11 mars 2015
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 7/70 (2006.01)
Priorité
US 201161493179 P 03.06.2011
US 201213478565 23.05.2012
Demande PCT
PCT/US2012/039238 24.05.2012
Publication PCT
WO2012/166486 06.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 17 mars 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans Swissreg le 17.03.2015

  3. 11 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2015

Parties

Inventeur

VAN HEKKEN, Hendrik R.

Allentown, Pennsylvania 18104, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.