ELEMENT DE SUSPENSION DE COUSSIN OU DE MATELAS

Brevet européen · EP2713827 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2713827
Numéro de demande
EP12731042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2012
Publié
9 avr. 2014
Délivré
29 juil. 2015
Fin de la protection au plus tard
21 mai 2032
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A47C 23/00 (2006.01)
A47C 27/06 (2006.01)
Priorité
FR 1154523 24.05.2011
Demande PCT
PCT/FR2012/051150 22.05.2012
Publication PCT
WO2012/160310 29.11.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 24 oct. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 24.10.2015

  6. 29 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2015

Parties

Titulaire

Tournadre SA Standard Gum

"Les Carrières" Route de Dun, 18000 Bourges, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

LOBRY, Jacques

F-18000 Bourges, FR

LOBRY, Pascal

F-18000 Bourges, FR

CAILLEY, Géraud

F-18000 Bourges, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.