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Brevet européen · EP2713838 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2713838
Numéro de demande
EP12738171
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2012
Publié
9 avr. 2014
Délivré
6 avr. 2016
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/40 (2006.01)
A47J 31/44 (2006.01)
B67D 1/08 (2006.01)
G07F 13/06 (2006.01)
Priorité
IT TO20110466 27.05.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/001032 28.05.2012
Publication PCT
WO2012/164369 06.12.2012
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Titulaire

N&W Global Vending S.p.A.

Via Roma 24, Valbrembo, IT

Inventeur

BRUSADELLI, Ettore

23883 Brivio, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.