KIT FÜR MEDIZINISCHE EINGRIFFE
Brevet européen · EP2713933 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2713933
- Numéro de demande
- EP12792423
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2012
- Publié
- 9 avr. 2014
- Délivré
- 12 janv. 2022
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 25/00 (2006.01)A61M 5/00 (2006.01)G09B 5/06 (2006.01)A61B 50/30 (2016.01)A61B 50/33 (2016.01)A61B 1/00 (2006.01)A61B 42/00 (2016.01)A61B 46/00 (2016.01)
- Priorité
- US 201113153300 03.06.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/039311 24.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/166506 06.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 23 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 12 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.01.2022
Parties
Inventeur
MACINNES, Susan E.
Trout Valley, IL 60013, US
ZYBURT, Sarah
Chicago, IL 60614, US
TOMES, Jennifer E.
Mundelein, IL 60060, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.