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Brevet européen · EP2713939 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2713939
Numéro de demande
EP12793774
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 2012
Publié
9 avr. 2014
Délivré
21 août 2019
Fin de la protection au plus tard
2 juin 2032
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61C 8/02 (2006.01)
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
US 201161492382 P 02.06.2011
Demande PCT
PCT/IL2012/000218 03.06.2012
Publication PCT
WO2012/164560 06.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 30 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

  6. 21 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

Parties

Titulaire

MIS-Implants Technologies Ltd.

P.O. Box 7 Bar Lev Industrial Park, 2015600 Doar-Na Misgav, IL

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

BICHACHO, Nitzan

64239 Tel Aviv, IL

JACOBY, Yuval

62962 Tel Aviv, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.