STENTELEMENT

Brevet européen · EP2713948 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2713948
Numéro de demande
EP12731617
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2012
Publié
9 avr. 2014
Délivré
7 août 2019
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2013.01)
Priorité
GB 201109317 03.06.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/051236 01.06.2012
Publication PCT
WO2012/164294 06.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Titulaire

VASCUTEK LIMITED

Vascutek Limited

Newmains Avenue Inchinnan, Renfrewshire, Strathclyde PA4 9RR, GB

Inventeur

STEVENSON, David Granville

Bridge of Weir Renfrewshire PA11 3PQ, GB

MCDONALD, Gary Peter

Glasgow Strathclyde G62 7JZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.