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Brevet européen · EP2713972 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2713972
- Numéro de demande
- EP12724564
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2012
- Publié
- 9 avr. 2014
- Délivré
- 28 juin 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61F 13/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 11167379 24.05.2011
- Demande PCT
- PCT/DK2012/050178 24.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/159635 29.11.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 28 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.09.2021
- 28 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Takeda AS, Drammensveien 852, 1383 Asker, Norvège → Topaz Investment AS, Bygdoy Alle 2, 0257 Oslo, Norvège
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 28.09.2021
- 7 juil. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.07.2017
- 28 juin 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2017
Parties
Inventeur
3100 St. Pölten, AT
2000 Frederiksberg, DK
8200 Schaffhausen
4400 Kalundborg, DK
4202 Hellmonsödt, AT
2860 Søborg, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.