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Brevet européen · EP2714075 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2714075
Numéro de demande
EP12793152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2012
Publié
9 avr. 2014
Délivré
16 nov. 2016
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 39/015 (2006.01)
A61P 33/06 (2006.01)
Priorité
US 201161490761 P 27.05.2011
NL 2007292 23.08.2011
US 201261617435 P 29.03.2012
Demande PCT
PCT/AU2012/000594 28.05.2012
Publication PCT
WO2012/162731 06.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  3. 16 févr. 2017

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Griffith University, 170 Kessels Road, Nathan, Queensland 4111, Australie, La Trobe University, Bundoora Campus, Bundoora, Victoria 3083, Australie, Lee, Moses, 948 Bay Ridge Drive, Holland, Michigan 49424, Etats-Unis d'Amérique → Griffith University, 170 Kessels Road, Nathan, Queensland 4111, Australie, La Trobe University, Bundoora Campus, Bundoora, Victoria 3083, Australie, Lee Moses, 3110 NE 106th Street, Vancouver, Washington 98686, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 16.02.2017

  4. 15 févr. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 15.02.2017

  5. 16 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2016

Parties

Inventeur

LEE, Moses

Holland, Michigan 49424, US

GOOD, Michael

Chapel Hill, Queensland 4069, AU

SPITHILL, Terry

Bundoora, Victoria 3083, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.