VERDAUUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2714132 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2714132
Numéro de demande
EP12730667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2012
Publié
9 avr. 2014
Délivré
6 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
30 mai 2032
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61M 1/34 (2006.01)
A61M 1/36 (2006.01)
B01D 63/02 (2006.01)
G01N 13/00 (2006.01)
B01D 61/24 (2006.01)
G09B 23/32 (2006.01)
Priorité
EP 11168291 31.05.2011
Demande PCT
PCT/NL2012/050383 31.05.2012
Publication PCT
WO2012/165962 06.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 7 févr. 2020

    Transféré

    Titulaire
    Triskelion B.V., Utrechtseweg 48, 3704 HE Zeist, Pays-Bas → TIM Holding B.V., Thijsseweg 11, 2629 JA Delft, Pays-Bas

    Publié dans Swissreg le 07.02.2020

  6. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Titulaire

TIM Holding B.V.

Thijsseweg 11, 2629 JA Delft, NL

Inventeur

MINEKUS, Mans

NL-2628 VK Delft, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.