MINERALIENABSCHEIDUNG

Brevet européen · EP2714248 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2714248
Numéro de demande
EP12789960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2012
Publié
9 avr. 2014
Délivré
28 août 2024
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 15/02 (2006.01)
B03D 1/02 (2006.01)
B03C 1/01 (2006.01)
B03D 1/004 (2006.01)
B01D 37/02 (2006.01)
C22B 15/00 (2006.01)
C02F 1/24 (2023.01)
B03D 1/14 (2006.01)
B03D 1/016 (2006.01)
B01D 39/00 (2006.01)
Priorité
US 201161489893 P 25.05.2011
US 201161533544 P 12.09.2011
Demande PCT
PCT/US2012/039631 25.05.2012
Publication PCT
WO2012/162632 29.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 9 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  3. 28 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

Parties

Titulaire

CiDRA Corporate Services, Inc.

50 Barnes Park North, Wallingford, CT 06492, US

Inventeur

ROTHMAN, Paul, J.

Windsor, CT 06095, US

ADAMSON, Douglas, H.

Mansfield Center, CT 06250, US

FERNALD, Mark, R.

Enfield, CT 06082, US

DIDDEN, Francis, K.

Wallingford, CT 06492, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.