FÖRDERBANDMODUL MIT FESTSTEHENDEN ACHSEN

Brevet européen · EP2714555 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2714555
Numéro de demande
EP12724812
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 2012
Publié
9 avr. 2014
Délivré
26 août 2020
Fin de la protection au plus tard
20 mai 2032
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B65G 17/24 (2006.01)
Priorité
US 201113113538 23.05.2011
US 201113327429 15.12.2011
Demande PCT
PCT/US2012/038821 21.05.2012
Publication PCT
WO2012/162233 29.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 29 août 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.08.2020

  6. 26 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2020

Parties

Titulaire

Laitram, L.L.C.

220 Laitram Lane, Harahan, Louisiana 70123, US

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

DEROCHE, Timothy J.

Harahan, Louisiana 70123, US

MACLACHLAN, Gilbert J.

Harahan, Louisiana 70123, US

KNOTT, Errol P.

Gonzales, Louisiana 70737, US

WEISER, David C.

River Ridge, Louisiana 70123, US

MARTIN, Jude G.

Laplace, Louisiana 70069, US

MILLER, Abraham L.

Gulfport, Mississippi 39507, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.