BESCHICHTUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2714826 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2714826
Numéro de demande
EP12726942
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2012
Publié
9 avr. 2014
Délivré
15 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
14 mai 2032
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
C09D 163/00 (2006.01)
B32B 7/10 (2006.01)
B32B 7/12 (2006.01)
C09D 133/14 (2006.01)
Priorité
US 201161489378 P 24.05.2011
Demande PCT
PCT/US2012/037914 15.05.2012
Publication PCT
WO2012/162026 29.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  2. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 22 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  5. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

SWIMC LLC

101 West Prospect Avenue, Cleveland, Ohio 44115, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

WAYTON, Brian J.

Medina, OH 44256, US

TANG, Weilin

Solon, OH 44139, US

STAUNTON, Thomas J.

Euclid, OH 44123, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.