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Brevet européen · EP2714872 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2714872
- Numéro de demande
- EP12727785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2012
- Publié
- 9 avr. 2014
- Délivré
- 3 août 2016
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 169/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011102540 26.05.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/002172 22.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/159738 29.11.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 29 oct. 2016
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden
Publié dans Swissreg le 29.10.2016
- 3 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2016
- 3 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur
Publié dans Swissreg le 03.08.2016
Parties
Inventeur
KILTHAU, Thomas
82538 Geretsried, DE
EGERSDÖRFER, Karl
81539 München, DE
SCHMIDT-AMELUNXEN, Martin
85244 Röhrmoos/Arzbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.