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Brevet européen · EP2714872 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2714872
Numéro de demande
EP12727785
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2012
Publié
9 avr. 2014
Délivré
3 août 2016
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10M 169/04 (2006.01)
Priorité
DE 102011102540 26.05.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/002172 22.05.2012
Publication PCT
WO2012/159738 29.11.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 29 oct. 2016

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur → Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Gartenstrasse 28 A, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 29.10.2016

  3. 3 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2016

  4. 3 août 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rottmann, Zimmermann + Partner AG, Merkurstrasse 25, 8400 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 03.08.2016

Parties

Inventeur

KILTHAU, Thomas

82538 Geretsried, DE

EGERSDÖRFER, Karl

81539 München, DE

SCHMIDT-AMELUNXEN, Martin

85244 Röhrmoos/Arzbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.