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Brevet européen · EP2714874 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2714874
Numéro de demande
EP12793537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2012
Publié
9 avr. 2014
Délivré
29 déc. 2021
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10M 171/06 (2006.01)
B82Y 30/00 (2011.01)
Priorité
US 201161490996 P 27.05.2011
Demande PCT
PCT/US2012/039621 25.05.2012
Publication PCT
WO2012/166615 06.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 9 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  3. 29 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

Parties

Titulaire

HOWARD UNIVERSITY

Howard University

2400 Sixth Street NW, Suite 321, Washington, DC 20059, US

Inventeur

MOSLEH, Mohsen

Bethesda, Maryland 20187, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.