SCHÄDLINGSRESISTENTE PFLANZEN

Brevet européen · EP2714901 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2714901
Numéro de demande
EP12728330
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2012
Publié
9 avr. 2014
Délivré
18 sept. 2024
Radié
23 déc. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 9/88 (2006.01)
C12N 15/60 (2006.01)
C12N 15/82 (2006.01)
A01H 5/00 (2018.01)
C12Q 1/68 (2018.01)
Priorité
US 201161491339 P 31.05.2011
US 201261607008 P 06.03.2012
Demande PCT
PCT/NL2012/050382 31.05.2012
Publication PCT
WO2012/165961 06.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.12.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.12.2025

  2. 30 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

  3. 18 sept. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

Parties

Titulaire

KEYGENE N.V.

Keygene N.V.

P.O. Box 216, 6700 AE Wageningen, NL

Inventeur

SCHUURINK, Robert Cornelis

6700 AE Wageningen, NL

HARING, Michael Albertus

6700 AE Wageningen, NL

BLEEKER, Petronella Martina

6700 AE Wageningen, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.