MINERALGEWINNUNG AUS BRUCHMATERIALIEN MITHILFE VON HYDROXYTERMINIERTEN POLYDIMETHYLSILOXANEN
Brevet européen · EP2714949 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2714949
- Numéro de demande
- EP12849063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2012
- Publié
- 9 avr. 2014
- Délivré
- 16 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- B01D 15/02 (2006.01)B03D 1/004 (2006.01)B03D 1/02 (2006.01)B03C 1/01 (2006.01)
- Priorité
- US 201161489893 P 25.05.2011US 201161533544 P 12.09.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/039655 25.05.2012
- Publication PCT
- WO2013/074150 23.05.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2026
- 16 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
Parties
Inventeur
ROTHMAN, Paul J.
Windsor, Connecticut 06095, US
FERNALD, Mark R.
Enfield, Connecticut 06082, US
DIDDEN, Francis K.
Wallingford, Connecticut 06492, US
O'KEEFE, Christian V.
Durham, Connecticut 06422, US
KERSEY, Alan D.
South Glastonbury, Connecticut 06073, US
ADAMSON, Douglas H.
Mansfield Center, Connecticut 06250, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.