MINERALGEWINNUNG AUS BRUCHMATERIALIEN MITHILFE VON HYDROXYTERMINIERTEN POLYDIMETHYLSILOXANEN

Brevet européen · EP2714949 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2714949
Numéro de demande
EP12849063
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2012
Publié
9 avr. 2014
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2032
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
B01D 15/02 (2006.01)
B03D 1/004 (2006.01)
B03D 1/02 (2006.01)
B03C 1/01 (2006.01)
Priorité
US 201161489893 P 25.05.2011
US 201161533544 P 12.09.2011
Demande PCT
PCT/US2012/039655 25.05.2012
Publication PCT
WO2013/074150 23.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Inventeur

ROTHMAN, Paul J.

Windsor, Connecticut 06095, US

FERNALD, Mark R.

Enfield, Connecticut 06082, US

DIDDEN, Francis K.

Wallingford, Connecticut 06492, US

O'KEEFE, Christian V.

Durham, Connecticut 06422, US

KERSEY, Alan D.

South Glastonbury, Connecticut 06073, US

ADAMSON, Douglas H.

Mansfield Center, Connecticut 06250, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.