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Brevet européen · EP2715006 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2715006
Numéro de demande
EP12783041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 2012
Publié
9 avr. 2014
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
2 mai 2032
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E04C 2/04 (2006.01)
E04B 2/08 (2006.01)
B27G 13/14 (2006.01)
Priorité
FI 20115432 06.05.2011
Demande PCT
PCT/FI2012/050430 03.05.2012
Publication PCT
WO2012/152994 15.11.2012
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  5. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  6. 28 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont

    Publié dans Swissreg le 28.07.2023

  7. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Smartax Byggmaterial AB

Girovägen 13 3 TR, 175 62 Järfälla, SE

Mandataire

AWA Switzerland SA

AWA Switzerland Ltd.

Case Postale 47, 2800 Delémont

Inventeur

NORDLUND, Lennart

22100 Mariehamn, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.