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Brevet européen · EP2715118 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2715118
- Numéro de demande
- EP12726843
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2012
- Publié
- 9 avr. 2014
- Délivré
- 16 janv. 2019
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F03D 1/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201109412 03.06.2011
- Demande PCT
- PCT/GB2012/051249 01.06.2012
- Publication PCT
- WO2012/164305 06.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 16 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.01.2019
Parties
Inventeur
HAYDEN, Paul Trevor
Cowes Isle of Wight PO31 7SR, GB
WHILEY, David Anthony
Shrewsbury SY5 8DSZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.