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Brevet européen · EP2715142 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2715142
Numéro de demande
EP12727477
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mai 2012
Publié
9 avr. 2014
Délivré
1 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard
24 mai 2032
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F04D 17/12 (2006.01)
F04D 21/00 (2006.01)
Priorité
US 201113117871 27.05.2011
Demande PCT
PCT/US2012/039490 25.05.2012
Publication PCT
WO2012/166563 06.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  6. 2 déc. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.12.2021

  7. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Titulaire

General Electric Company

1 River Road, Schenectady, NY 12345, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

HOFER, Douglas, Carl

Niskayuna, NY 12309, US

GOTTAPU, Dhananjayarao

Bangalore Karnataka 5660066, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.