KUPPLUNG FÜR EIN GETRIEBE

Brevet européen · EP2715173 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2715173
Numéro de demande
EP12723826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2012
Publié
9 avr. 2014
Délivré
7 nov. 2018
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2032
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
F16D 11/14 (2006.01)
Priorité
DE 102011103104 25.05.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/001583 12.04.2012
Publication PCT
WO2012/159692 29.11.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 21 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  5. 9 nov. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 09.11.2018

  6. 7 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

Parties

Titulaire

Sew-Eurodrive GmbH & Co. KG

Ernst-Blickle-Str. 42, 76646 Bruchsal, DE

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

Inventeur

BÜHN, Oliver

76703 Kraichtal, DE

FILLINGER, Nadine

68753 Waghäusel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.