GEWINDETRIEB
Brevet européen · EP2715188 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2715188
- Numéro de demande
- EP12724126
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2012
- Publié
- 9 avr. 2014
- Délivré
- 20 nov. 2019
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 25/24 (2006.01)F16D 1/10 (2006.01)F16D 3/02 (2006.01)F16D 65/18 (2006.01)B62D 5/04 (2006.01)F16D 125/40 (2012.01)F16D 65/56 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011050814 01.06.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/059828 25.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/163825 06.12.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 21 mars 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SFS Intec Holding AG, Rosenbergsaustrasse 8, 9435 Heerbrugg → SFS Group International AG, Rosenbergsaustrasse 8, 9435 Heerbrugg
Publié dans Swissreg le 21.03.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 20 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.11.2019
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.