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Brevet européen · EP2715464 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2715464
Numéro de demande
EP12722166
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2012
Publié
9 avr. 2014
Délivré
27 févr. 2019
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 12/26 (2006.01)
H04L 12/24 (2006.01)
Priorité
EP 11168467 01.06.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/059588 23.05.2012
Publication PCT
WO2012/163757 06.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 27 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2019

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

Inventeur

BÜCHIN, Federico

CH-5400 Baden

WIMMER, Wolfgang

4900 Langenthal

WIDMER, Theo

CH-5413 Birmenstorf

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.