STELLGLIED

Brevet européen · EP2715754 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2715754
Numéro de demande
EP12738019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2012
Publié
9 avr. 2014
Délivré
29 juil. 2015
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 3/26 (2006.01)
H01H 3/58 (2006.01)
Priorité
DK 201100411 P 31.05.2011
Demande PCT
PCT/DK2012/000062 31.05.2012
Publication PCT
WO2012/163354 06.12.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 29 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2015

Parties

Inventeur

SØRENSEN, Claus Hegelund

DK-6430 Nordborg, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.