MODULARE SOLARDOSE

Brevet européen · EP2715798 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2715798
Numéro de demande
EP12726390
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2012
Publié
9 avr. 2014
Délivré
18 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
29 mai 2032
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H02S 40/32 (2014.01)
H02S 40/34 (2014.01)
Priorité
CH 943112011 03.06.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/060179 30.05.2012
Publication PCT
WO2012/163983 06.12.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 17 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 17.10.2019

  6. 18 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

Parties

Titulaire

Belenos Clean Power Holding AG

Seevorstadt 6, 2502 Biel

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

DA SILVA NETO, Henrique Paulo

CH-8602 Wangen

ZAHNER, Markus

CH-8645 Jona

STANELLI, Daniel

CH-9630 Wattwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.