SYSTÈME DE STOCKAGE D'ÉNERGIE CAPACITIF
Brevet européen · EP2715910 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2715910
- Numéro de demande
- EP12728723
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2012
- Publié
- 9 avr. 2014
- Délivré
- 13 juil. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H02M 3/157 (2006.01)H02J 15/00 (2006.01)H02J 7/34 (2006.01)
- Priorité
- FR 1154732 31.05.2011
- Demande PCT
- PCT/FR2012/051225 31.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/164232 06.12.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 17 oct. 2022
Transféré
- Titulaire
- ADETEL TRANSPORTATION SOLUTION, 4, rue Emile Baudot, 91120 Palaiseau, France → FORSEE POWER, 1 boulevard Hippolyte Marques, 94200 Ivry-sur-Seine, France
Publié dans Swissreg le 17.10.2022
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 4 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 04.11.2016
- 4 nov. 2016
Transféré
- Titulaire
- Adetel Equipment, 2 Chemin du Ruisseau, 69130 Ecully, France → ADETEL TRANSPORTATION SOLUTION, 4, rue Emile Baudot, 91120 Palaiseau, France
Publié dans Swissreg le 04.11.2016
1 entrée antérieure
- 13 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
31200 Toulouse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.