OPTISCHE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP2716050 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2716050
- Numéro de demande
- EP12718103
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2012
- Publié
- 9 avr. 2014
- Délivré
- 23 mars 2016
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 9/31 (2006.01)G02B 26/10 (2006.01)G02B 27/48 (2006.01)G03B 21/20 (2006.01)G01J 1/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201161491434 P 31.05.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/056018 03.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/163574 06.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 23 mars 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.03.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.