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Brevet européen · EP2716138 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2716138
- Numéro de demande
- EP12730077
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2012
- Publié
- 9 avr. 2014
- Délivré
- 5 sept. 2018
- Radié
- 31 mai 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02J 4/00 (2006.01)H05B 33/08 (2006.01)H05B 37/03 (2006.01)
- Priorité
- US 201161491688 P 31.05.2011US 201213474227 17.05.2012
- Demande PCT
- PCT/US2012/039944 30.05.2012
- Publication PCT
- WO2012/166767 06.12.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 déc. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
- 5 sept. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.09.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
NGUYEN, Truong-Khoa
Lachine, QC H8T 3M6, CA
POIRIER, Christian
Lachine, QC H8T 3M6, CA
YONG, Christopher
Lachine, QC H8T 3M6, CA
DOSS, Michel
Lachine, QC H8T 3M6, CA
MOHAMMEDIYAN, Shahriyar
Lachine, QC H8T 3M6, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.