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Brevet européen · EP2716370 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2716370
- Numéro de demande
- EP13185927
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2013
- Publié
- 9 avr. 2014
- Délivré
- 8 août 2018
- Radié
- 30 sept. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05C 5/00 (2006.01)B05C 5/02 (2006.01)B05C 11/10 (2006.01)B82Y 30/00 (2011.01)
- Priorité
- DE 102012109524 08.10.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 avr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
- 8 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.08.2018
Parties
Inventeur
Istemaas, Wilhelm
46419 Isselburg, DE
Walther, Thomas
47803 Krefeld, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.