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Brevet européen · EP2716370 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2716370
Numéro de demande
EP13185927
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 2013
Publié
9 avr. 2014
Délivré
8 août 2018
Radié
30 sept. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05C 5/00 (2006.01)
B05C 5/02 (2006.01)
B05C 11/10 (2006.01)
B82Y 30/00 (2011.01)
Priorité
DE 102012109524 08.10.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2021

  2. 8 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.08.2018

Parties

Inventeur

Istemaas, Wilhelm

46419 Isselburg, DE

Walther, Thomas

47803 Krefeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.