HALTERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2716391 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2716391
- Numéro de demande
- EP11866269
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2011
- Publié
- 9 avr. 2014
- Délivré
- 8 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2031
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B23B 31/117 (2006.01)B23Q 3/12 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2011/061959 25.05.2011
- Publication PCT
- WO2012/160664 29.11.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 1 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.09.2020
- 8 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
DOI, Masayuki
Higashi Osaka-shi Osaka 579-8013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.